Mentions légales

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de SanteMobile SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SanteMobile SAS.

La marque « SanteMobile » et le logo associé sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite.

SanteMobile SAS s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, SanteMobile SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, SanteMobile SAS décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
• Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences

Le site santemobile.io peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. SanteMobile SAS ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site santemobile.io est soumise à l'accord préalable de SanteMobile SAS.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.